OCVO

OISEAUX  CLUB VEXIN – OISE Et Pays de Bray

   

                         Siège social : Mairie de Sérifontaine 2 Rue Hacque  60590 Sérifontaine

 

 

STATUTS

Adoptés lors de l’assemblée générale

de création de l'association du 29 Septembre 2013

Modifiés lors de l’Assemblé Générale du 06 octobre 2015, V1.

Modifiés lors de l’Assemblé Générale du 16 juin 2018, V3-2018.

Modifiés lors de l’Assemblé Générale du 15 juin 2020, V4-2020.

 

ARTICLE 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association

régie par la loi du 1^er  juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

OISEAU CLUB VEXIN OISE et PAYS DE BRAY , O.C.V.O. sous l'égide de l’Union Ornithologue de France ( UOF ).

Le siège social ainsi que le nom de l’association ont été modifiés lors de l’Assemblée Générale du 03 octobre 2015.

Les Statuts ayant été améliorés lors de l‘Assemblée Générale Annuelle du 16 Juin 2018.

 

ARTICLE 2

Cette association a pour but :

• De regrouper tous les éleveurs de toutes espèces d’oiseaux de cages, volières, parc

• ainsi que tous les protecteurs d’oiseaux de la nature du Vexin, de l'Oise et du Pays de Bray,

• D’aider, encourager, développer, améliorer, inculquer l’amour de la race pure de l’élevage

• des oiseaux de toutes les espèces d’oiseaux de cages, volières,

• parc à ses membres autorisés par la législation française;

• Donner tous les conseils concernant l’entretien, l’alimentation des oiseaux etc.…

• Organiser des manifestations ornithologiques à caractère éducatif

• ( Expositions, Bourses, Conférences…);

• De maintenir, de développer un esprit de sportivité, de camaraderie et d'entraide entre les éleveurs

• et protecteurs adhérents ainsi qu’avec tous les éleveurs et protecteurs français et étrangers.

 

ARTICLE 3

Le siège social est fixé à la Mairie de Sérifontaine au 02 Rue Hacque 60590 Sérifontaine.

L’adresse de Gestion est fixée au 11 Rue de la Côte Blanche 27150 Hébécourt

chez Monsieur GAULTIER André, Président au sein de la société.

Il pourra être transféré par simple décision du bureau, la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire. 

 

ARTICLE 4

La durée de l'association est illimité.

 

ARTICLE 5

L’association se compose de ses adhérents dont :

MEMBRE  D’HONNEUR

Monsieur le Docteur PLUMAIL , Vétérinaire à Gisors

BUREAU :

PRESIDENT :

Monsieur GAULTIER André, 11 Rue de la Côte Blanche 27150 HEBECOURT

VICE - PRESIDENT :

Monsieur LECONTE Dominique 26 Rue des Perdrix 76370 Rouzmesnil-Bouteille

SECRETAIRE :

Madame SERVAUX Marilyne 19 Rue Denfer 91240 Saint Michel sur Orge.

TRESORIER

Madame GOUTIER Sylviane, 31 Rue Saint Saint-Exupéry 78500 Sartrouville

TRESORIER Adjoint

Monsieur MALECKI Thierry, 9 Rue des Prés 60590 Trie-Château

 

ARTICLE 6

Peut être adhérent à l'OCVO toute personne :

1) éleveur

2) protecteur,

3) sympathisant ami des oiseaux.

décidée à participer et aider au bon fonctionnement de l'association et sera de fait adhérent à l’Union Ornithologique de France

( UOF COM-FRANCE ).

Sont membres d’honneur, les personnes qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisation.

Sont membres actifs ou adhérents, les personnes qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.

Chaque nouvel adhérent, sera parrainé pendant une période probatoire de un an.

Il s'engagera à respecter les statuts de l'OCVO

et ceux de l’Union Ornithologique de France ( UOF COM-FRANCE ).

En cas de non respect des présents statuts ou des statuts de la FD et, de non respect ou de mis en cause,  d’un ou de plusieurs adhérents de l’association ,

un nouvel adhérent pourra être radié de l’association par un vote du bureau.

Cette clause de période probatoire est signalée sur le bulletin d’adhésion au club OCVO.

 

ARTICLE 7

La qualité de membre se perd par :

• Le décès,

• La démission,

• La radiation prononcée par le bureau de l’association pour le non paiement de la cotisation

• ou pour motif grave tel que décrit paragraphe « ADHERENT »  de l’article 6.

 

ARTICLE 8

Les ressources de l’association comprennent :

• Le montant des cotisations annuelles de chaque adhérent,

• Les subventions des communes où résident les adhérents,

• Les recettes des manifestations,

• Les dons pécuniaires ou matériels

•  

ARTICLE 9

L’association est dirigée par un bureau de plusieurs membres,

élus pour trois années par l’Assemblée Générale Annuelle.

Peuvent être candidat à un poste du Bureau les adhérents ayant au moins 3 ans de présence dans le club,

ou par dérogation un adhérent ayant fait la preuve de son engagement pour le club ainsi qu’une conduite irréprochable.

Les membres sont rééligibles, la première année, les membres sortants seront désignés par le sort.

Le bureau se compose :

• un président,

• un vice-président

• un secrétaire,

• un trésorier,

• un secrétaire adjoint,

• un trésorier adjoint.

En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.

Il est procédé à leurs remplacements définitifs à la prochaine Assemblée Générale Annuelle.

 

ARTICLE 10

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés.

L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au cours du deuxième trimestre.

Les décisions seront prises à la majorité des membres présents plus une voix.

En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association seront convoqués par les soins du secrétaire par mail ou par courrier.

L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée, rend compte de l’activité de l’association et de sa situation.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du bureau sortants, si nécessaire.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Les  pouvoirs de vote seront acceptés dans la limite de trois pouvoirs par adhérent.

Ils pourront être adressés à la personne désignée par courrier ou par mail, les SMS ne seront pas acceptés.

 

ARTICLE 11

Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire,

suivant les formalités prévues par l’article 10.

 

ARTICLE 12

Toutes actions ou discussions de nature politiques ou religieuses ne sont pas admises au sein de la vie de l’association.

 

ARTICLE 13

En cas de dissolution, le bureau sortant est chargé de la liquidation des biens et des finances et attribue l’actif à une association qui poursuit les mêmes buts.

La dissolution fera l’objet d’une déclaration à la préfecture du siège social.

Le bureau remplira les formalités de déclaration ou de publication prescrite par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

A cet effet tous les pouvoirs seront conférés au président de l’association.

 

 

                                                                                                  Fait à SERIFONTAINE (60590), le 15 Juin deux mille vingt. 

                                                                                                  PRESIDENT : André GAULTIER

                                                                                       VICE PRESIDENT : Dominique LECONTE                                                

                                                                                       TRESORIER : Sylviane GOUTIER 
                                                                                                                

 

 

 

WebMaster : Corinne MOREL